Séance du 25 février 2019

Séance du 25 février 2019 à 20 heures.

Excusé : M Nicolas Maraval de Bonnéry

Absent : M Jean-Jacques Ros.

Secrétaire de séance : M Jean-François Nègre.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité :

                Les comptes administratifs Communal, Eau et Assainissement.

                L’affectation des résultats.

                Approbation des comptes de gestion.

                Avis sur le projet SCOT.

                Approbation du PADD du PLUI

                Vote des taux d’imposition 2019 qui restent inchangés à 2018.

                Appel aux amendes de Police pour l’aménagement de l’entrée du village de Cambounès

                Vote des subventions 2019 qui restent inchangées à 2018 sauf :

                               Chenil 264€

                               Chorale Cœur d’Autan 80€

                               Los Passejaïres 120€

                               La piscine supprimée subventionnée par le Pays Boissezon/Cambounès

                               Equipe 1ere de Rugby Brassac 100€

                               Ecole 1750€ prévision de 14 enfants

Questions diverses :

Début des travaux de l’accessibilité de l’école/mairie.

Numérisation des actes d’Etat Civil.

Elargissement d’un virage avant l’entrée de Fontbelle.

Bail de location du logement rez de chaussée à Fontbelle.

La séance est levée à 22 heures.

 

 

Séance du 21 janvier 2019

Séance du 21 janvier 2019

Excusé :

Monsieur Nicolas MARAVAL DE BONNERY qui a donné procuration à Monsieur Christian LAGASSE

Absent : Monsieur Jean-Jacques ROS

Secrétaire de séance : Madame Marie-Pierre NEGRE

 

Délibérations adoptées à la majorité :

  • Etude de chaufferie pour le bâtiment de la Mairie/Ecole.

Présentation par M COURTY (voir les possibilités d’aides et accords si financements).

  • Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2017.

 

  • Modification des statuts de la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux.

 

  • Modification des statuts du SIVOM de BRASSAC.

 

  • Modification du tableau d’évaluation des charges transférées.

 

  • Modification de dépense pour une opération d’investissement. (BPC)

 

  • Signature d’une convention pour installer un équipement technique à l’entrée du village avec FREE.

 

  • Soutien à la résolution du 101eme congrès des Maires (A.M.F.)

 

  • Demande à la CC Sidobre Vals et Plateaux de reporter le transfert de compétence « eau et assainissement » en 2026.

 

Questions diverses :

Discussion sur le transfert d’élèves  de notre école.

Lampes municipales grillées à remplacer sur Caunan et Fontbelle.

 

La séance est levée à 22 heures 05.

Séance du 28 juin 2018

Séance du 28 juin 2018 à 20 heures 30.

 

Absent : M Jean Jacques ROS

Secrétaire de séance : M Jean-François NEGRE

Délibérations :

  • Retrait de la commune de MONTFA au Syndicat Mixte RER Sidobre et Vent d’d’Autan avis favorable
  • Retrait de la commune SAINT SALVI DE CARCAVES de la Communauté de Communes Sidobre Vals et Plateaux et intégration à la CC Monts de Lacaune Montagne du Haut Languedoc avis favorable
  • Prix de la cantine 2018/2019 reste à 3,65 euros. Avis favorable
  • Modification des numéros pour l’adressage.
  • Adhésion au groupement de commandes pour la restauration et la reliure des actes administratifs et de l’Etat Civil. Avis favorable.
  • Adhésion à la médiation préalable obligatoire. Avis favorable
  • Subvention exceptionnelle APE « ABC » (Association Parents Elèves) le conseil donne son accord pour 100 euros.
  • Tableau des effectifs du personnel sera réactualisé au 1er août 2018.
  • Etude de la demande de diminution d’horaire d’un employé : la demande est rejetée par  8 voix contre, 1 voix pour, 1 abstention.

Questions diverses :

  • Lecture d’une lettre d’un administré
  • Compte rendu du Conseil d’école
  • Passage du Tour de France sur notre commune le 22 juillet prochain
  • Un administré propose de participer à la remise en état d’une portion de chemin rural au Rieu suite aux inondations de cet hiver.

 

La séance est levée à 23 heures.

Séance du 25 octobre 2018

Séance du 25 octobre 2018

Absents :  Mrs Jean-Jacques ROS et Michel DHIEUX

Excusé : M Jérôme BUGEARD

Secrétaire de séance : Melle Marie-Pierre NEGRE

DELIBERATIONS VOTEES A L’UNANIMITE :

  • Avenant convention adhésion au Service de Médecine préventive.

 

  • Modification des statuts de la Communauté de Communes « Sidobre Vals et Plateaux » Réseau de chaleur.

 

  • Défense extérieure contre l’incendie du Tarn.

 

  • Participation au Contingent Incendie du Centre de Secours de Brassac de 2,44 euros par habitant.

 

  • Mise en place du compte épargne temps pour le personnel.

 

  • RIFSEEP (uniformisation des primes et indemnités du personnel).

 

  • Cession droits de chasse sur terrains communaux.

 

  • Adhésion au service RGPD de l’association des Maires et des Elus Locaux du Tarn et nomination d’un délégué à la protection des données (DPD).

 

  • Décision modificative sur le BP Communal.

Questions diverses :

Participation financière à la Médiathèque de Brassac  avis négatif.

Concernant l’adressage : lecture est faite d’une réclamation pour modifier le nom attribué au lieu dit Vialavert. Un registre était à la disposition et aucune doléance formulée.

Discussion sur le transfert de compétence de l’eau potable à la Communauté de Communes.

Exposé par Marie-Pierre NEGRE du compte rendu du réseau d’école et du conseil d’école.

La séance est levée à 22 heures 10.

Séance du 10 avril 2018

Séance du 10 avril 2018 à 20 heures.

Absent : M Jean-Jacques ROS

Secrétaire de séance : M Jérôme BUGEARD

Le Conseil vote à l’unanimité les budgets primitifs eau et communal.

Délibérations prises à l’unanimité du conseil :

  • Evaluation des charges transférées – Attribution de compensation.
  • Création des noms de rue et numérotation.

Deux modifications sont approuvées à l’unanimité du conseil :

  • Changer le mot de Claus par Hêtre.
  • Changer les Camélias par de Lavalette.

La séance est levée à 22 heures.