Séance du 04 février 2020

Séance du 04 février 2020 à 20 heures.

Absent : M Jean-Jacques ROS

Secrétaire de séance : M Jérôme BUGEARD

Avis sur le projet éolien : Un élu concerné par le projet sort et ne participe pas au vote.

Résultat : contre 0, abstention 1  et pour 8.

Délibérations prises à l’unanimité :

  • Vote des taux d’imposition qui restent identiques à 2019.
  • Subventions identiques à 2019 (voir feuille en mairie).
  • Adhésion assurance personnel communal au contrat groupe (consultation CDG.81).
  • Admission en non valeur d’une facture d’eau d’un montant de 175,03 €

 Le conseil vote à l’unanimité les Comptes Administratifs,  les Comptes de Gestion et l’affectation du résultat.

Questions diverses :

 

Discussion sur la position de la dalle béton des Ordures Ménagères / route de Malcros.

Réfection et pose de la Croix d’Espérières.

Problème d’écoulement d’eau de la toiture d’un hangar sur le goudronnage récemment fait  chemin des chênes à Fontbelle.

La séance est levée à 22 heures 15.

Séance du 07 octobre 2019

Séance du 07 octobre 2019 à 20 heures 30

Absents : Messieurs Jérôme BUGEARD et Jean-Jacques ROS.

Secrétaire de séance : Melle Marie-Pierre NEGRE.

Délibérations adoptées et votées à l’unanimité :

. Approbation du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal.

. RIFSEEP (primes salariales) :

                IFSE : 20 € par mois.

                CIA : 500 € à la discrétion de l’employeur 1 fois l’an.

. Subvention scolaire complémentaire : 2 enfants x 125 €.

. Subvention de 100€ pour l’Association Parents d’Élèves ABC.

 Questions diverses : Néant.

La séance est levée à 23 heures 30.

Séance du 11 avril 2019

Séance du 11 avril2019 à 20 heures.

Secrétaire de séance : Mme Marie-Pierre NEGRE

Excusé : M Jérôme BUGEARD

Absents : M Jean-Jacques ROS et M Michel DHIEUX

 

Vote des budgets :

                Eau votée à l’unanimité

                Communal moins une voix (un Conseiller Municipal ayant quitté la séance à 20 h 45.

Vote du tableau de la CLECT : voté à l’unanimité.

 

La séance est levée à 21h40.

Séance du 15 juillet 2019

Séance du 15 juillet 2019 à 20h 30

Absent : M Jean-Jacques Ros.

Excusé : M. Nicolas Maraval de Bonnéry.

Secrétaire de séance : M Jean-François NEGRE

 

Délibérations  votées à l’unanimité :

                Suite à une erreur le chemin menant à Combelirou s’appellera : chemin de Malcrouzet à Combelirou.

                Le prix de la cantine scolaire pour l’année 2019/2020 passe à : 3,70 €

                Dématérialisation des actes urbanisme et marchés publics

                Création d’un poste d’agent technique à temps plein et suppression de 2 postes d’agent.

Discussions :

                Chemin rural traversant l’ancienne fabrique de parpaings à Fontanelles .

                               Le conseil est favorable sur le principe (un Conseiller Municipal s’abstient).

                Il est demandé par le conseiller délégué aux écoles d’actualiser un règlement pour la cantine scolaire.

                Monsieur le Maire présente la composition du Conseil Communautaire.

                Demande d’un administré sur l’éclairage d’Espérières.

La séance est levée à 22h05.

Séance du 25 février 2019

Séance du 25 février 2019 à 20 heures.

Excusé : M Nicolas Maraval de Bonnéry

Absent : M Jean-Jacques Ros.

Secrétaire de séance : M Jean-François Nègre.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité :

                Les comptes administratifs Communal, Eau et Assainissement.

                L’affectation des résultats.

                Approbation des comptes de gestion.

                Avis sur le projet SCOT.

                Approbation du PADD du PLUI

                Vote des taux d’imposition 2019 qui restent inchangés à 2018.

                Appel aux amendes de Police pour l’aménagement de l’entrée du village de Cambounès

                Vote des subventions 2019 qui restent inchangées à 2018 sauf :

                               Chenil 264€

                               Chorale Cœur d’Autan 80€

                               Los Passejaïres 120€

                               La piscine supprimée subventionnée par le Pays Boissezon/Cambounès

                               Equipe 1ere de Rugby Brassac 100€

                               Ecole 1750€ prévision de 14 enfants

Questions diverses :

Début des travaux de l’accessibilité de l’école/mairie.

Numérisation des actes d’Etat Civil.

Elargissement d’un virage avant l’entrée de Fontbelle.

Bail de location du logement rez de chaussée à Fontbelle.

La séance est levée à 22 heures.